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Marques déposées par La Fromagerie des Artisous
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ARTISOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISOUS
La Fromagerie des Artisous

Numéro de dépôt :
4441409
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
ARTISOUS de La Fromagerie des Artisous

Présentation de la marque ARTISOUS

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par La Fromagerie des Artisous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est La Fromagerie des Artisous domicilié(e) Chemin du Clot - 12230 - LA CAVALERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT ANGLES domicilié(e) SERIEUX - 12120 - ARVIEU - France.

La marque ARTISOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISOUS arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

La Fromagerie des Artisous a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme des Artisous , La Galette du Larzac , La Tome des Artisous , LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS , le pérail de millau , LES ARTISOUS


La Fromagerie des Artisous - Chemin du Clot - 12230 - LA CAVALERIE - France


Monsieur LAURENT ANGLES - SERIEUX - 12120 - ARVIEU - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.